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Marques déposées par Alain CHEREAU
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FRENCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCAR
Alain CHEREAU agissant au nom et pour le compte de la Société en formation SIVAP, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1372004
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1996

Présentation de la marque FRENCAR

Déposée le 25 septembre 1986 par Alain CHEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain CHEREAU agissant au nom et pour le compte de la Société en formation SIVAP, (Société Anonyme), domicilié(e) 11, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque FRENCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCAR est expirée depuis le 25 septembre 1996.

Alain CHEREAU a également déposé les autres marques suivantes : SECURIDOC , CELLANDIFF , SIVAP , SECURIPAYE


Alain CHEREAU agissant au nom et pour le compte de la Société en formation SIVAP, (Société Anonyme) - 11, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS. - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment véhicules automobiles et leurs pièces détachées.